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Cours d'eau

Entretien des cours d'eau, gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

Entretien des cours d'eau

Entretien des cours d'eau

La Communauté de Communes, compétente en matière de gestion des cours d’eau, intervient sur huit cours d’eau traversant son territoire, affluents de la rivière Aveyron. La rivière Aveyron ne figure pas dans son périmètre d’intervention.

Milieu aquatique et prévention inondations

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

Conformément à l'article L.5214-16 du CGCT, la Communauté de Communes Quercy Vert - Aveyron, assure depuis le 1er janvier 2018 et à titre obligatoire, la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI).